Michel Woimant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Woimant (Michel)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, adjoint au maire de Compiègne (Oise). Officier du 2 mars 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique
"
grade
=
"
Commandeur
"
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
1995-03-02
"
JORFTEXT000000644132
(source JORF)
promotion
02 Janvier 2007
02/01/2007
De:
Woimant (Michel)
président de la communauté de communes de la région de Compiègne (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000000608354
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2003
22/11/2003
De:
Woimant (Michel)
président du syndicat à vocation multiple des communes de la région de Compiègne (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000000213047
(source JORF)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Woimant (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Woimant (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
JORFTEXT000000396021
(source JORF)
composition
18 Mai 1999
18/05/1999
De:
Michel Woimant
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut
=
"
1997-08-24
"
cour_comptes
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000568810
(source JORF)
admission
16 Octobre 1997
16/10/1997
De:
Woimant (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut
=
"
1994-10-17
"
duree
=
"
trois ans
"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093
(source JORF)
nomination
29 Décembre 1994
29/12/1994
De:
Woimant (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree
=
"
trois ans
"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000526762
(source JORF)
nomination
25 Octobre 1991
25/10/1991